Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle

📋 Contenu Protégé

Le droit d’auteur de BTPMatos couvre notamment :

• Articles et guides techniques rédigés par Marc Durand
• Calculateurs BTP et outils interactifs
• Méthodes d’optimisation des parcs matériel
• Photographies et illustrations originales
• Logo et identité visuelle BTPMatos
• Structure et organisation du site
• Bases de données techniques et prix

✅ Utilisations Autorisées

Usage Personnel et Professionnel :

• Consultation pour votre activité professionnelle BTP
• Formation interne de vos équipes
• Partage de liens vers nos articles (sans copie du contenu)
• Citations courtes avec mention « Source : BTPMatos.com »

Usage Éducatif :

• Enseignement BTP dans les écoles et centres de formation
• Mémoires et thèses avec citations correctes
• Recherche académique avec attribution appropriée

❌ Utilisations Interdites

🏷️ Marques Déposées et Propriété Tiers

Marques BTPMatos :

• Le nom « BTPMatos » est une marque de Marc Durand
• Le logo et l’identité visuelle sont protégés
• Les slogans et expressions caractéristiques sont protégés

Marques Tierces :

Tous les noms de produits, logos, marques et autres marques déposées mentionnés sur BTPMatos (Caterpillar, Liebherr, Volvo, JCB, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Leur mention à des fins informatives ne constitue ni une affiliation ni un endorsement.

⚖️ Utilisation Équitable (Fair Use)

Doctrine de l’usage équitable :

BTPMatos peut occasionnellement utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur dans le cadre de :

• Analyse technique d’équipements BTP
• Critique constructive de méthodes ou produits
• Information du public sur les évolutions du secteur
• Enseignement et transmission de connaissances

Cette utilisation respecte les principes de l’usage équitable et constitue une contribution à l’amélioration des pratiques professionnelles dans le secteur BTP.

📞 Demandes d’Autorisation

🛡️ Protection et Contrôle

Surveillance active :

• Nous surveillons l’usage de notre contenu sur internet
• Les violations sont signalées aux plateformes concernées
• Les cas graves font l’objet de poursuites légales

Signalement d’usage abusif :

Si vous constatez une utilisation non autorisée de notre contenu, merci de nous le signaler à contact@btpmatos.com

⚖️ Avis de Non-Responsabilité

Nature informative du contenu :

Les informations fournies par BTPMatos sont fournies à titre informatif et éducatif uniquement. Toutes les informations présentées sur le site sont fournies de bonne foi basées sur l’expérience professionnelle de Marc Durand.

Limitation de garantie :

Cependant, nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude, la pertinence, la validité, la fiabilité, la disponibilité ou l’exhaustivité des informations présentées sur le site.

🌍 Juridiction et Droit Applicable

Loi applicable : Droit français
Médiation : Privilégiée avant tout recours judiciaire

📅 Mise à Jour de cet Avis

Cet avis de droits d’auteur peut être mis à jour pour refléter les évolutions légales ou les nouveaux contenus. La date de dernière modification est toujours indiquée.

📧 Contact Propriété Intellectuelle

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Dernière mise à jour : 06 août 2025
Version : 1.0
Statut : Document légal contraignant